Condition générale d’utilisation CGU
1. Introduction
Bienvenue sur le site internet de Belle Région, spécialisée dans la vente de produits de la région Centre-Val de Loire. En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.
2. Commandes et Produits
• Les informations relatives aux produits, les prix, les taxes, et les modalités de paiement sont disponibles sur le site.
• En passant commande, vous acceptez de payer le montant total indiqué, y compris les frais de livraison.
• Belle Région se réserve le droit d’annuler une commande en cas de non-disponibilité d’un produit ou d’erreur de prix.
3. Livraison
• Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination. Belle Région s’efforcera de respecter au mieux ces délais.
• Vous êtes responsable de fournir des informations de livraison correctes.
4. Droits de Rétractation et Retours
• Vous avez le droit de vous rétracter dans un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande, conformément à la législation en vigueur.
• Tout articles endommagés, utilisés et consommés ne seront pas repris.
• Belle Région accepte les retours conformes à sa politique de retour.
5. Vie Privée et Données Personnelles
• Belle Région s’engage à protéger vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité.
• Nous pouvons utiliser vos informations pour vous informer de nos produits et services, sauf si vous refusez explicitement.
6. Propriété Intellectuelle
• Tous les contenus du site, y compris les images, les textes, et les logos, sont la propriété de Belle Région ou de ses marques et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
7. Responsabilités
• Belle Région ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de ses produits.
• Vous êtes responsable de maintenir la sécurité de votre compte utilisateur.
8. Litiges
• En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
• Tout litige non résolu sera soumis à la juridiction compétente de Tribunal du Commerce de Blois(41).
9. Modifications des Conditions
Belle Région se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site.
10. Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à contact@belleregion.com